------------------------------------------------------------------------------------
Carnet de vol 2003
------------------------------------------------------------------------------------
Utilisation et distribution non commerciale uniquement.


Cette version de 'Carnet de vol 2003' comprenant le logiciel et sa documentation, est détenue par l'auteur 'Rolf Weiss', et protégée par des lois et traités internationaux sur le copyright, de même que par des lois et traités sur la propriété intellectuelle.


MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT CETTE LICENCE. EN POURSUIVANT L'INSTALLATION, VOUS VOUS ENGAGEZ A RESPECTER TOUS LES TERMES ET CONDITIONS DE L'ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR, SANS RESERVE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES TERMES ET CONDITIONS, ARRETER MAINTENANT LE PROCESSUS D'INSTALLATION ET EFFACER TOUTES LES COPIES DE CE LOGICIEL QUI SONT EN VOTRE POSSESSION.


1. Licence et droits d'utilisation

Vous pouvez utiliser ce logiciel dans un but uniquement "non-commercial". Le terme "non-commercial" signifie que le produit:

(a) a été diffusé, distribué ou mis à disposition, gratuitement (de manière directe ou indirecte).

(b) n'est pas utilisé dans un but commercial, ce qui comprend de manière non limitative, toute activité dont le but est de générer des revenus (directement ou indirectement). Par exemple, un but commercial inclut l'utilisation du produit dans le cadre d'affaires commerciales, de productions ou de fabrications, de fourniture de services, ou de support de services, pour lequel vous émettez une facture. Ce " but commercial " s’applique également à une entreprise publique ou une organisation gouvernementale. Les exemples de buts non-commerciaux comprennent l'utilisation à la maison pour des correspondances personnelles, l'utilisation par des étudiants dans le cadre d'activités scolaires, ou l'utilisation par toute organisation humanitaire à but non lucratif.
Ce logiciel est "utilisé" à partir du moment ou il est chargé dans la mémoire temporaire (i.e., RAM) ou installé dans la mémoire permanente (i.e., disque dur, CD ROM, ou autre moyen de stockage) de l'ordinateur afin qu'il soit accessible par l'utilisateur final.

2. Distribution de l'application

Vous pouvez diffuser le logiciel uniquement par des moyens électroniques selon les termes suivants:

(a) cette distribution est faite dans un but uniquement non-commercial (voir la définition ci-dessus).

(b) le logiciel est distribué sans modification et dans son intégralité (avec sa documentation complète, ses fichiers "lisez-moi", sa marque de copyright, les autres remarques concernant la propriété intellectuelle, incluant les termes et conditions, ainsi que tous ses composants).

3. Autres utilisations

Tout droit et titre de ce logiciel, comprenant la documentation utilisateur, toutes mentions sur le copyright, les marques relatives, les noms commerciaux et autres droits de propriétés intellectuelles, sont détenus par l'auteur 'Rolf Weiss'. Tous droits de licence non concédés sur ce principe sont réservés à l'auteur. L'utilisation ou la distribution de ce logiciel dans un but commercial est strictement interdite. Pour un usage commercial, vous devez contacter l'auteur 'Rolf Weiss'.

4. Support technique

L'auteur n'offre pas de support technique pour ce logiciel. Néanmoins, un support technique est mis à disposition par 'ORIX PC-Assistance' pour certains de nos produits commerciaux, prière de contacter 'ORIX PC Assistance' pour obtenir plus d'informations, à l'adresse e-mail suivante: technique@orix.ch

5. Pas de Garantie

CE LOGICIEL EST FOURNI POUR UNE UTILISATION ET UNE DISTRIBUTION NON COMMERCIALE UNIQUEMENT. IL NE COMPREND PAS DE GARANTIE, ET IL EST FOURNI " TEL QUEL ". VOUS ASSUMEZ LA GLOBALITE DES COUTS POUVANT RESULTER DES DOMMAGES OCCASIONNES OU POUVANT ETRE OCCASIONNES PAR ET AVEC CE LOGICIEL (DE MANIERE DIRECTE OU INDIRECTE). VOUS ASSUMEZ TOUTES LES RESPONSABILITES DU CHOIX DE CE LOGICIEL VISANT A L’OBTENTION DES RESULTATS SOUHAITES, AINSI QU’A SON INSTALLATION ET A SON UTILISATION. AU SENS LE PLUS LARGE PERMIS PAR LA LOI, L'AUTEUR ET SES DISTRIBUTEURS RENONCENT A TOUTES GARANTIES, A LA FOIS EXPRESSES ET SUPPOSEES, COMPRENANT DE MANIERE NON EXCLUSIVES, LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION, L’APTITUDE DU PRODUIT POUR UN USAGE PARTICULIER, LA CONFORMITE A LA DESCRIPTION, L’INFRACTION AUX LOIS, OU TOUT AUTRE OBLIGATION QUI POURRAIT ETRE ASSOCIEE AU PRODUIT.

6. Limitation de responsabilité

LA RESPONSABILITE CUMULATIVE DE L'AUTEUR, SES FOURNISSEURS ET AUTRES PERSONNES SUSCEPTIBLES DE DISTRIBUER CE LOGICIEL, A VOUS OU AUTRES PARTIES POUR TOUTE PERTE OU DOMMAGES RESULTANT DE TOUTES RECLAMATIONS, DEMANDES OU ACTIONS RELATIVES A CES TERMES ET CONDITIONS NE DEPASSERONT PAS UN (1) FRANC (SFR). EN AUCUN CAS L'AUTEUR, SES FOURNISSEURS OU AUTRES PERSONNES SUSCEPTIBLES DE DISTRIBUER CE LOGICIEL SERONT RESPONSABLES POUR TOUS DOMMAGES, PERTES DE PROFITS (INCLUANT DE MANIERE NON LIMITATIVE, DOMMAGES OU PERTES DE PROFITS COMMERCIAUX, INTERRUPTION D'AFFAIRES, PERTES D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU AUTRES PERTES FINANCIERES) PROVENANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE A UTILISER CE LOGICIEL, MEME SI L'AUTEUR, SES FOURNISSEURS ET AUTRES PERSONNES SUSCEPTIBLES DE DISTRIBUER CE LOGICIEL ONT ETE AVERTIS DE TELLES POSSIBILITES DE DOMMAGES.

7. Généralités

L'auteur se réserve le droit à tout moment et sans responsabilité ou avertissement préalable de changer les caractéristiques de ce logiciel, ou de sa documentation et documents annexes.

8. Coordonnées de l'auteur (pilote à LSGY):

Auteur: Rolf Weiss
adresse e-mail: rolf.weiss@orix.ch
site web: http://www.orix.ch/aviation/


Copyright 2003-2010, ORIX PC-Assistance, Rolf Weiss, Tous droits réservés.
